Mentions Légales

Mentions légales
Voici les informations relatives à la structure juridque de IDORATA

Editeur du Site :
La société : DG Productions
S.A.R.L au capital de 7622,45 €
RCS Paris  B 400 964 235
N° TVA  intracommunautaire
FR 82400964235
Responsable éditorial : Nicolas de Idorata
8 passage Geffroy-Didelot  75017 Paris
Téléphone : 0143871818
Email : idorata@studiodgp.com
Site Web : www.idorata.com

Hébergeur Web :
1&1 Ionos
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
Site Web : www.idorata.com


Développement :
Nicolas
Adresse : 8 passage Geffroy-Didelot  75017 Paris
Site Web : www.idorata.com

Contenu du site :

Toutes les photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo,  ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de DG Productions représenté par IDORATA. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Obligations du client :

Le client garantit que les fichiers image fournis, les photos, et contenus transférés à IDORATA ne violent pas les droits d'auteur, les droits des marques de fabrique ni d'autres droits de propriété de tiers.
Les produits vendus peuvent être utilisés pour une durée illimitée et dans le monde entier par le client pour une utilisation exclusivement privée. Toute reproduction, tant industrielle que simple pour la vente, la diffusion, la divulgation publique ainsi que toute modification et édition des produits sont interdites sans l'accord du créateur.

Share by: